Noéa Web — Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site est édité par Noéa Web, agence digitale spécialisée dans la création de sites web et d'outils numériques.
Forme juridique : Entreprise individuelle (EI) — immatriculation en cours
Entrepreneur : Sabrina André
Siège : 22 chemin de Villiers, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry
SIRET : en cours d'attribution — sera indiqué dès réception de l'immatriculation
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (sauf option contraire)
Directeur de la publication : l'entrepreneur individuel. Contact : nina220383@hotmail.fr
Hébergement
Le site est actuellement hébergé sur la plateforme cloud Emergent (environnement de préproduction). Les coordonnées complètes de l'hébergeur définitif (nom, adresse, téléphone) seront indiquées ici lors de la mise en production du site.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, charte graphique) est la propriété exclusive de Noéa Web, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les réalisations présentées (André Loc'Events, Signature d'Amour) restent la propriété de leurs exploitants respectifs.
Responsabilité
Noéa Web s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Noéa Web ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.